Coordination Motarde · Mentions légales

Mentions légales et confidentialité

En bref

Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et traitement des données personnelles transmises par les formulaires du site.

Miniature de la page « Mentions légales »

Éditeur du site

Coordination Motarde, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : 45 impasse de la Gasparde, 33350 Gardegan-et-Tourtirac
Courriel : contact@coordination-motarde.fr

Directrice de la publication : Florence LAMARCHE, présidente.

Hébergement

Le site est hébergé par Namebay — www.namebay.com.

Propriété intellectuelle

Le logo, les textes et l'affiche du manifeste de la Coordination Motarde sont la propriété de l'association. Les logos et noms de Motards Patriotes, de la Fédération des Bikers de France et du Groupement Sécurité Motard sont la propriété de leurs associations respectives et sont reproduits avec leur accord, en qualité de membres de la Coordination Motarde. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Liens externes

Les liens vers les sites des associations membres ou d'autres organismes sont fournis à titre d'information. La Coordination Motarde n'est pas responsable de leur contenu. Chaque association membre reste seule responsable de ses propres positions et publications.

Données personnelles

Les formulaires « Contact » et « Nous rejoindre » collectent les informations que vous saisissez (nom, e-mail, structure, fonction, téléphone facultatif, message) dans le seul but de répondre à votre demande et, le cas échéant, d'instruire l'adhésion de votre association.

  • Responsable du traitement : la Coordination Motarde, représentée par sa présidente.
  • Base légale : votre consentement, exprimé en cochant la case prévue, et l'intérêt légitime de l'association à répondre aux sollicitations qu'elle reçoit.
  • Destinataires : les seuls membres du bureau de la Coordination Motarde. Aucune donnée n'est vendue, cédée ni transmise à des tiers à des fins commerciales.
  • Stockage : les messages ne sont pas enregistrés dans une base de données du site ; ils sont transmis par courriel à contact@coordination-motarde.fr.
  • Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de la demande, puis trois ans au plus après le dernier contact. Les données des associations admises sont conservées pendant toute la durée de leur adhésion.

Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de limitation du traitement de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@coordination-motarde.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies et mesure d'audience

Le site n'utilise aucun cookie publicitaire, aucun outil de mesure d'audience et aucune police ou ressource chargée depuis un service tiers. Un unique cookie technique de session (cm_sid), strictement nécessaire, est déposé lorsque vous ouvrez un formulaire afin de le protéger contre les envois automatisés ; il est supprimé à la fermeture du navigateur et ne requiert pas de consentement.